Geneviève Dubois

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Geneviève Dubois Geneviève Paul-Dubois-Taine
De: Geneviève DUBOIS
à Dieppe
Objet:
en pharmacie à usage intérieur
en application des dispositions del'article 7 du décret n° 2017-883 du
9 mai 2017
JORFTEXT000036932760(source JORF)
autorisation
23 Mai 201823/05/2018
De: Geneviève Dubois, épouse Dubois
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999
De: Dubois (Geneviève)
Objet:
Remplace:
M. Bousquet
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000741146(source JORF)
nomination
27 Mai 199827/05/1998
De: Dubois (Geneviève)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Sarthe
Objet:
directeur régional à la direction régionale de Champagne-Ardenne
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1998-12-31"
JORFTEXT000000739505(source JORF)
nomination
05 Mai 199805/05/1998
De: Dubois (Geneviève, Marie-Claude, Augustine)
chef des services fiscaux au Mans ; 36 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Dubois (Geneviève), épouse Dubois
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995
De: Dubois (Geneviève)
direction des services fiscaux de la Sarthe
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-07-01"
JORFTEXT000000180114(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.